2.2 Aviation des Comores
Le transport aérien aux Comores est régi par la nouvelle Loi 17-016/AU du 02 décembre 2017 portant code de l’aviation civile. Conformément à cette loi, l’Autorité en charge de réguler et superviser le transport aérien aux Comores est l’Agence Nationale de l’Aviation Civile et de la Météorologie (ANACM). Elle est autonome depuis mars 2008 afin de pouvoir assumer avec efficacité son rôle de superviseur de la sécurité et de la sureté du transport aérien.
Les 3 aéroports comoriens sont gérés par la Société “Aéroports des Comores (ADC)”, une société fondée en septembre 2018 et composée de l’aéroport de Bandar es Salam à Mohéli, de l’aéroport de Ouani à Anjouan et de l’Aéroport International Moroni Prince Said Ibrahim (AIMPSI). L’assistance en escale des compagnies aux Comores est assurée par la Société “Com’Air Assistance”.
La fourniture de service de la navigation aérienne est assurée depuis 2004 par l’Agence pour la Sécurité de la Navigation Aérienne en Afrique et Madagascar (ASECNA).
Les principales compagnies internationales opérant des vols aux Comores sont Kenya Airways et Ethiopian Airlines qui effectuent des vols des passagers journaliers. Turkish Airlines, Air Madagascar, Air Tanzanie, Air Austral et Ewa Air effectuent chacun trois rotations par semaine à partir d’Istamboul, d’Antananarivo, de Dar Es Salaam, de l’île de la Réunion dans l’Océan indien et de Mayotte. La Compagnie malgache Madagasikara Airways, effectue deux rotations par semaine à partir de la ville de Mahajanga.
Pour les vols nationaux, deux Compagnies de droit comorien “AB Aviation” et “Inter Iles Air” offrent un service régulier de transport aérien de passagers entre les îles de l’Union des Comores avec deux appareils de type Embraer 120 (avions de 30 places) pour AB Aviation et 2 appareils de type SAAB 340 et Cessna 208 pour la compagnie Inter Iles Air. Ces compagnies effectuent des vols quotidiens entres les îles de l’Union des Comores et trois fois par semaine sur Dar Es Salam.
4.1 Comores liste de contact du gouvernment
4.5 Comores liste de contact Aéroportuaire
Procédures pour les aéronefs immatriculés étranger
Toute personne ou organisation qui souhaite immatriculer un aéronef en Union des Comores doit déposer à l’Autorité de l’aviation civile :
- Lettre de demande d’immatriculation signée par le propriétaire ou la personne ayant mandat de faire cette demande.
- Formulaire de demande d’immatriculation (ANACM AIR FORM R7-2) accompagnés de tous les documents demandés dans ce formulaire.
- Demande de classification de l’aéronef.
L’ANACM accuse réception du dossier de la demande et en étudie l'éligibilité, puis notifie l’état de conception et demande à l’organisme de conception l’accès à la documentation technique de l’aéronef à immatriculer.
Lorsque la demande est jugée recevable, une immatriculation est réservée. A cette occasion le propriétaire de l'aéronef est informé pour préparation de l’inspection physique de l’aéronef.
NB: Si l’aéronef est sujet à une inscription de droit (location, hypothèque ...) le postulant est tenu de fournir d’autres pièces figurant en d’autres procédure (Procédure d’inscription de droit sur aéronef).
La condition pour immatriculer un aéronef en Union des Comores, est qu’il ne doit pas dater de plus de 25 ans et être en conformité avec le Règlement Aéronautique des Comores (RAC 07) relatif à l’immatriculation des aéronefs.
Lors de la demande d’inscription d’un nouveau type d’appareil au registre pour lequel une qualification de type est nécessaire et que l’ANACM ne dispose pas de personnel ayant ces qualifications, le propriétaire ou l’exploitant doit s’engager à défrayer les coûts associés à la formation/qualification de ce type pour un inspecteur exploitation et un inspecteur navigabilité au minimum.
Les étapes requises pour enregistrer un aéronef sont les suivantes :
1- Candidature (comment et où l'obtenir)
Le formulaire de demande d’immatriculation se trouve en ligne dans le site de l’ANACM (www.anacm-comores.com); il est aussi possible de le demander à la direction de la Sécurité des vols (DVS) de l’ANACM
2- Enregistrement et exigences de sécurité
Il y a un registre comorien d’immatriculation des aéronefs civils sur lequel sont inscrits les aéronefs répondant aux conditions précisées au Chapitre premier, Titre II du Code de l’Aviation Civile de l’Union des Comores et aux exigences du Règlement Aéronautique de Comores relative à l’immatriculation des aéronefs (RAC 07).
Le registre contient pour chaque aéronef immatriculé en Union des Comores au minimum les informations figurant sur le certificat d'immatriculation de l'aéronef.
Ce registre est tenu par l’Autorité de l’Aviation Civile.
3- Documentation de l'exploitant, de l'aéronef et de l'équipage
Tous les documents sont listés dans les formulaires à déposer
4- Autres commentaires tels que la chronologie du processus, les problèmes communs, etc.
La durée du processus d’immatriculation peut être rapide, mais dépend du postulant et de sa capacité à fournir avec exactitude et conformité les documents exigés et à sa capacité de payer les formations des inspecteurs, selon les cas.
En annexe les documents suivants pour l’enregistrement d’un aéronef étranger :
2.2.1 Comores Aéroport international de Moroni
Vue d'ensemble de l’aéroport
L’aéroport international de Moroni est le principal aéroport des Comores et le seul qui accueil des ligne régulières internationales. Comme les deux autres aéroports du pays, il est sous la supervision de la société publique ADC (Aéroport Des Comores) pour la partie fonctionnelle et de l’ASECNA pour la partie sureté aérienne.
L’aéroport possède deux terminaux passager distincts, un terminal pour les vols intérieurs, un terminal pour les vols internationaux ainsi qu’un petit terminal cargo pour le fret aérien.
En 2018, 167651 passagers ont transité par le terminal international de l’aéroport Prince Said Ibrahim.
L'aéroport relie l’ile de Grande Comores aux deux autres iles du pays et à Mayotte par plusieurs vols journaliers, ainsi qu'à Madagascar, à l'Afrique du Sud, au Kenya, à la Réunion, aux Seychelles, et à la Turquie.
|
Aéroport Localisation et Contact |
|
|---|---|
|
Pays |
Comores |
|
Province ou District |
Grande Comore Ngazidja |
|
Ville la plus proche ou ville avec Distance de l'aéroport |
Moroni 20 (km) |
|
Nom complet de l'aéroport |
Aéroport International de Moroni Prince Saïd Ibrahim |
|
Latitude |
11°32’11,47’’S |
|
Longitude |
043°16’16,77’’E |
|
Altitude |
28 m (92 ft) |
|
Code de l'IATA |
HAH |
|
Code de l'OACI |
FMCH |
|
Société de gestion ou administration aéroportuaire |
Aéroports Des Comores (ADC) |
|
Gestion Contact |
Mr Mondoha ABDOULAY Commandant d’aéroport +269 3600002 |
|
Ouvert à partir de (heures) |
6h00 heure locale |
|
Ferme à (heures) |
23h00 heure locale |
Images de l’Aéroport
Description des entreprises travaillant à l’aéroport
Agence nationale de l’aviation civile et de la météorologie (ANACM)
Elle est chargée de la gestion, du contrôle et de la réglementation des activités aéronautiques comoriennes.
Nassur BEN ALI, General Director
+269 3210076
Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (ASECNA)
Elle assure le contrôle de la circulation aérienne, le guidage des avions, et l’installation et la maintenance des organes de sécurité sur les aéroports des Comores.
Mr JALIM, General Director
+269 3600009
Com’Air Assistance
La société Com’Aair Assistance assure les missions d’assistance au sol sur la plateforme. Elle aide et assiste les passagers ; elle assure le chargement et le déchargement des bagages et du fret.
Jaffar AFIDHEOU, Technical Director
+269 3644411
Comores Hydrocarbures
La société Comores Hydrocarbure assure les missions de ravitaillement des aéronefs en carburant.
Saïd MOHAMED, Head of Depot
+269 3221424
Direction Générale des Douanes
Elle assure les missions de contrôle douanier.
Brigade de la Gendarmerie du Transport aérien (BGTA)
Elle assure les missions de sécurité et surveillance générale de toutes les zones aéroportuaires et des aéronefs, elle doit être prête à une riposte armée rapide à des incidents majeurs aux aéroports
Police de l’air et des frontières (PAF)
La PAF s’occupe du Contrôle des documents de voyage et de la sécurité, la surveillance, la protection des personnes et des biens à l’intérieure de l’aérogare.
4.5 Comores liste de contact Aéroportuaire
Indicateur de performance passagers et fret
|
Performance pour 2018 |
|
|---|---|
|
Par an |
|
|
Total des mouvements d’avions |
3402 |
|
Total Passagers |
167 651 |
|
Présence humanitaire (UNHAS) |
Non |
L’aéroport n’est pas desservi par des vols cargos de manière régulières. Une seule compagnie « ASTRAL » vol de temps en temps depuis Nairobi ou Dar Es Salam selon des commandes passées directement avec leur transitaire « Com’Air assistance ».
Le reste du fret arrive avec les avions de lignes classiques transportant les passagers mais reste négligeable.
Piste d’atterrissage
La piste est en bonne état, l’ADC dispose d’un service d’inspection et d’un service de maintenance.
Les éléments de sécurité (balisage, éclairage, etc.) sont sous la responsabilité de l’ASECNA qui dispose également d’un service d’inspection et de maintenance.
|
Piste d’atterrissage #1 |
|
|---|---|
|
Dimensions |
2900 m X 45 m |
|
Orientation |
02 / 20 |
|
Type de Surface |
Béton bitumineux |
Détails sur infrastructure aéroportuaire
L’aéroport de Moroni dispose d’un terminal international, d’un terminal national et d’un petit terminal cargo, sous la responsabilité de la compagnie « Com’Air assistance ».
|
Douanes |
Oui |
JET A-1 fuel |
Oui |
|---|---|---|---|
|
Immigration |
Oui |
AVGAS 100 |
Non |
|
Bâtiment Terminal |
Oui |
Ravitaillement point unique - Single Point Refueling |
Oui |
|
Terminal Passager |
Oui |
Unités de démarrage d'air (Air starting units) |
Non |
|
Terminal Cargo |
Oui |
Générateurs – ground power units (mobile) |
Oui |
|
Transport des passagers sur l’aérodrome |
Oui |
Services de manutention au sol |
Oui |
|
Tour de control |
Oui |
Toilettes |
Oui |
|
Météo |
Oui |
Lutte anti-feu Catégorie (ICAO) |
Niveau 7 |
|
Service de restauration |
Oui |
Equipment de dégivrage |
Non |
|
Salle d’opération |
Oui |
Lumières de parking |
Oui |
|
Radar |
Non |
Lumières d’approche et de piste |
Oui |
|
NDB |
Non |
VOR |
Oui |
|
ILS |
Oui |
Détails de fonctionnement de l'aéroport
|
Détails d'exploitation |
|||
|---|---|---|---|
|
Aéronef de taille maximale pouvant être déchargé sur une cargaison en vrac |
B747 |
||
|
Aéronef de taille maximale pouvant être déchargé sur palette |
B747 |
||
|
Surface de stationnement totale des avions |
35126 m2 |
||
|
Zone de stockage |
375 m2 |
||
|
Manutention |
|||
|
Élévateurs / Hi Loaders |
Oui |
Capacité Max (MT) |
1 x 7 MT 1 x 23 MT |
|
Hauteur Max (m) |
1 x 3.5 m 1x 7 m |
||
|
Rampes de chargement |
Oui |
||
|
Autres commentaires |
L’ADC possède des chariots à bagages et petits containers tirés par des tracteurs, mais n’est pas équipée en palette avions (dolly) |
||
Informations douanières
Les bureaux de douane se trouvent au niveau du hangar fret. Ils travaillent durant les horaires d’ouverture de l’aéroport, mais peuvent - sur demande - rester sur le site en dehors des heures ouvrables.
1.3 Comores Information sur les Douanes
Entrepôts
Il y a un petit entrepôt (hangar fret) à côté du terminal international. Il est exploité par la société Com’air Assistance et sous la surveillance des douanes.
Coûts de l'aérodrome
FRAIS DE NAVIGATION
Les paiements se font à trois entreprises différentes :
- ASECNA : Navigation / Atterrissage (50%)
- ADC : Parking / Atterrissage (50%)
- Com’Air Assistance : Manutention
FRAIS DE SERVICES DE CARBURANT
Seul le JET A-1 est disponible. Une zone de stockage gérée par Comores Hydrocarbure d’une capacité de 630 m3 + 2x150 m3 est présente dans la zone aéroportuaire. Un camion-citerne ravitaille les avions à la demande.
|
Prix par litre |
|
|---|---|
|
Jet A-1 |
500 KMF |
|
Avgas |
Non disponible |
FRAIS DE TERMINAL DES CARGO
|
Importation |
||
|---|---|---|
|
Types de frais |
Taux par kg |
Commentaires |
|
Frais de manutention |
0 à 45 kg – 3000 KMF 46 à 75 kg – 5000 KMF 76 à 115 kg – 7000 KMF 116 à 145 kg – 9000 KMF 145 à 175 kg – 11000 KMF 176 à 195 kg – 13000 KMF 196 à 225 kg – 15000 KMF 226 à 285 kg – 20000 KMF 286 à 315 kg – 23000 KMF 316 à 345 kg – 25000 KMF 346 à 405 kg – 27000 KMF 406 à 435 kg – 30000 KMF 436 à 475 kg – 32000 KMF 476 à 550 kg – 34000 KMF |
N/A |
|
Courrier diplomatique |
Mêmes tarifs que pour les frais de manutention classiques |
Ouverture de compte chez Com’Air Assistance, le paiement s’effectue mensuellement |
|
Chambre forte - par envoi |
N/A |
N/A |
|
Frais de stockage en chambre froide |
N/A |
N/A |
|
Livraison en dehors des heures normales de travail |
Pas de frais supplémentaire, mais possible uniquement en cas d’urgence |
La douane doit être informée au préalable |
|
Préparation du remplaçant AOA - Facture - Reçu |
N/A |
N/A |
|
Stockage par jour |
Poids x 50 KMF x Nbre de jours |
Période de grâce : 7 jours |
|
Exportation |
||
|
Frais de manutention – cargo non palettisé |
0 à 45 kg – 3000 KMF 46 à 75 kg – 5000 KMF 76 à 115 kg – 7000 KMF 116 à 145 kg – 9000 KMF 145 à 175 kg – 11000 KMF 176 à 195 kg – 13000 KMF 196 à 225 kg – 15000 KMF 226 à 285 kg – 20000 KMF 286 à 315 kg – 23000 KMF 316 à 345 kg – 25000 KMF 346 à 405 kg – 27000 KMF 406 à 435 kg – 30000 KMF 436 à 475 kg – 32000 KMF 476 à 550 kg – 34000 KMF |
N/A |
|
International Air Waybill |
N/A |
Voir avec les agences et les transitaires |
|
Local Air Waybill |
N/A |
Voir avec les agences et les transitaires |
|
Air Way Bill Amendement - Annulation |
N/A |
Voir avec les agences et les transitaires |
|
Air Way Bill Documentation |
N/A |
Voir avec les agences et les transitaires |
|
Courrier diplomatique |
Mêmes tarifs que pour les frais de manutention classiques |
Ouverture de compte chez Com’Air Assistance, le paiement s’effectue mensuellement |
|
Stockage par jour |
Poids x 50 KMF x Nbre de jours |
Période de grâce : 7 jours |
FRAIS DE PONT AERIEN
Non prévu dans les textes.
Sécurité
L’aéroport n’est pas entièrement clôturé quoique les zones ouvertes soient difficiles d’accès et surveillées en permanence par la Gendarmerie qui assure les missions de sécurité et de surveillance sur toute la zone aéroportuaire.
La Police de l’air et des frontières s’occupe de la sécurité et surveillance des personnes et des biens à l’intérieur de l’aérogare.
L’entrée de l’aéroport est contrôlée par un bataillon des forces armées Comoriennes basé à proximité et prêt à intervenir en cas de besoin.
2.2.2 Comores Aéroport National d’Ouani (Anjouan)
Vue d'ensemble de l'aéroport
L’aéroport de Ouani est sous la supervision de la société Aéroports Des Comores (ADC) qui gère les trois aéroports des Comores.
Il y a 4 à 5 vols domestiques par jours reliant les deux autres iles du pays avec les compagnies nationales utilisant des appareils de type Embraer 120 (avions de 30 places) pour « AB Aviation » et 2 appareils de type SAAB 340 et Cessna 208 pour la compagnie « Inter Iles Air ».
Des vols journaliers pour Mayotte sont aussi opérés par « Ewa Air » ou « AB Aviation » selon les jours avec des avions ATR 72.
Environ 25'000 passagers ont transité par l’aéroport en 2018.
L’aéroport n’est pas équipé pour recevoir du fret, l’opérateur « Com’air » en charge de la manutention ne s’occupe que des bagages des passagers.
|
Aéroport Localisation et Contact |
|
|---|---|
|
Pays |
Comores |
|
Province ou District |
Anjouan |
|
Ville la plus proche ou ville avec Distance de l'aéroport |
Mutsamudu 6 KM |
|
Nom complet de l'aéroport |
Aéroport d’Ouani |
|
Latitude |
12°07’51.4624’’S |
|
Longitude |
44°25’46.7325’’E |
|
Altitude |
|
|
code IATA |
FMCV |
|
code ICAO |
AJN |
|
Société de gestion ou administration aéroportuaire |
Aéroports Des Comores (ADC) |
|
Contact du manager de l’aéroport |
Me Anritoiti TOIHIR Directrice régionale 3323572 / 442 3572 |
|
Ouvert à partir de (heures) |
6h heure locale |
|
Ferme à (heures) |
18h heure locale |
Pistes d'atterrissage
L’aéroport d’Ouani dispose d’une piste unique donnant sur la mer, la piste n’est pas en très bon état, le management de l’aéroport recherche des financements pour la réhabiliter.
|
Piste d’atterrissage #1 |
|
|---|---|
|
Dimensions |
1350 X 30 |
|
Orientation |
10 / 28 |
|
Type de Surface |
Béton bitumineux |
Infrastructure aéroportuaire
Il n’y a pas d’aide à la navigation disponible, seulement une communication par radio pour l’approche et l’atterrissage.
|
Infrastructure |
|||
|---|---|---|---|
|
Contrôle de sécurité passagers / fret |
Oui pour les passagers uniquement |
Éclairage de piste |
Oui |
|
Capacité de ravitaillement |
Non |
Services de manutention au sol |
Oui |
|
Contrôle du trafic aérien |
Oui |
Équipement de lute incendie |
Oui |
|
Information météo |
Oui |
Parking avion |
40500 m² |
|
Aides à la navigation |
Non |
Clôture de périmètre |
Partiellement (le côté mer n’est pas clôturé) |
|
Manche à air |
Oui |
|
|
Frais de carburant
Il n’y a pas de service de ravitaillement.
Redevances et taxes aéroportuaires
Les factures sont établies sur places et les redevances doivent être payées à l’ADC Moroni.
Annexes :
2.2.3 Comores Aéroport National de Bandar Es Salam (Mohéli)
Vue d'ensemble de l'aéroport
L’aéroport de Bandar Es Salam est sous la supervision de la société Aéroports Des Comores (ADC).
Il y a deux à trois vols par jours pour Moroni) et deux à trois vols par semaines pour Anjouan selon les saisons avec les compagnies nationales utilisant des appareils de type Embraer 120 (avions de 30 places) pour « AB Aviation » et deux appareils de type SAAB 340 et Cessna 208 pour la compagnie « Inter Iles Air ».
La compagnie AB Aviation assure aussi un vol A/R par semaine pour Mayotte.
Le périmètre est seulement clôturé partiellement mais des patrouilles à moto sont effectuées pour s’assurer que la piste soit bien dégagée.
|
Aéroport Localisation et Contact |
|
|---|---|
|
Pays |
Comores |
|
Province ou District |
Mohéli |
|
Ville la plus proche ou ville avec Distance de l'aéroport |
Fomboni 3 KM |
|
Nom complet de l'aéroport |
Aéroport de Bandar Es Salam |
|
Latitude |
12°17’42.4317’’S |
|
Longitude |
43°45’42.6615’’E |
|
Altitude (pi et m) |
14 m (46 ft) |
|
Code IATA |
NWA |
|
Code ICAO |
FMCI |
|
Société de gestion ou administration aéroportuaire |
Société « Aéroport des Comores » |
|
Contact du manager de l’aéroport |
Me Dhoianfa ALI ATTOUMANE Directrice de l’aéroport +269 3439611 |
|
Ouvert à (heures) |
6h00 |
|
Ferme à (heures) |
18h00 |
Pistes d'atterrissage
La piste n’est pas en très bon état, une demande officielle pour réhabiliter la piste est en attente d’instruction auprès de la direction de l’ADC.
|
Piste d’atterrissage #1 |
|
|---|---|
|
Dimensions |
1350 m X 30m |
|
Orientation |
13 / 31 |
|
Type de Surface |
Béton bitumineux |
Infrastructure aéroportuaire
Il n’y a pas d’aide à la navigation disponible, seulement unecommunication par radio pour l’approche et l’atterrissage.
|
Infrastructure |
|||
|---|---|---|---|
|
Contrôle de sécurité passagers / fret |
Oui, pour les passagers uniquement |
Éclairage de piste |
Oui |
|
Capacité de ravitaillement |
Non |
Services de manutention au sol |
Oui |
|
Contrôle du trafic aérien |
Oui |
Équipement de lute incendie |
Non |
|
Information météo |
Oui |
Parking avion |
40500 m², |
|
Aides à la navigation |
Non |
Clôture de périmètre |
Partiellement |
|
Manche à air |
Oui |
|
|
Frais de carburant
Il n’y a pas de service de ravitaillement.
Redevances et taxes aéroportuaires
Les factures sont établies sur places et les redevances doivent être payées à l’ADC Moroni.
Annexes :